Mentions légales
- INSTITUT DE COACHING EUROPEEN SARL
- Société à Responsabilité Limitée au capital de 1000 euros
- N° SIRET 52047759700014
- APE: 8559A
- Siège social : 18B Rue des écureuils – 67600 MUTTERSHOLTZ
- Numéro de téléphone : 06 98 20 00 53
- Nom de la personne responsable de la publication / rédaction : Mme Delphine WIERZBICKI
1. Propriété intellectuelle
L'Institut de Coaching Européen avise les utilisateurs de ce site que les éléments présentés (photos, dessins, animations multimédia, logos, marque, etc...) sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur, ainsi que par la législation sur les marques. Les dénominations Institut de Coaching Européen, les logos associés, ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par l'Institut de Coaching Européen. Par conséquent, le site ainsi protégé ainsi que son contenu est la propriété intellectuelle de l'Institut de Coaching Européen ou de tiers ayant été autorisés à les utiliser. Toute reproduction, utilisation, adaptation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale est interdite, sauf accord préalable écrit de la part de l'Institut de Coaching Européen. A défaut, elle serait susceptible d'en constituer une contrefaçon. Vous pouvez néanmoins imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage personnel.
Si vous voulez lier un autre site au site de l'Institut de Coaching Européen, vous devez le lier à la page d’accueil du site de l'Institut de Coaching Européen (http://www.institut-coaching.fr). Au préalable, toute demande devra être notifiée par écrit à l'Institut de Coaching Européen. L'accord préalable écrit de la part de l'Institut de Coaching Européen est obligatoire.
Les personnes et les lieux représentés sur les documents iconographiques sont réputés ne pouvoir être reconnus compte tenu de la faible taille et de la faible définition des documents en question. Par leur présence durant les sessions ou réunions, etc, au cours desquels les photographies en question ont pu être prises, les personnes figurant sur ces documents sont réputées avoir concédé à l'éditeur le droit d'utiliser ces documents sous réserve de ne pas être reconnaissables. Les lieux de réunion ayant fait l'objet d'une location en bonne et due forme ou d'une concession temporaire, leurs propriétaires ou leurs exploitants ne peuvent se prévaloir d'un droit sur les illustrations de tout type ou sur les mentions de noms de lieux ou de localité concernés.
Crédit photos et illustrations :
Portraits : D. Wierzbicki / C. Réville / Eric Herisson
2. Protection des données
L'Institut de Coaching Européen respecte la liberté de tout individu visitant le Site. La présente clause décrit les renseignements que l'Institut de Coaching Européen est susceptible de collecter ainsi que l'usage qu'il en sera fait.
Renseignements personnels :
Si vous fournissez des renseignements personnels à l'Institut de Coaching Européen , ceux-ci seront stockés dans une base de données pour pouvoir vous contacter.
Droit d'accès et de rectification :
Conformément à la loi n° 78-17 en date du 06 janvier 1978, dite loi INFORMATIQUES et LIBERTES, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de retrait des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez vous à l'Institut de Coaching Européen, par écrit ou par courrier électronique à l'adresse suivante : message@institut-coaching.fr
Renseignements non-associables à une personne, obtenus automatiquement :
Dans certains cas nous pouvons obtenir des renseignements qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne en particulier. Ces renseignements portent sur le type de Navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous êtes arrivé(e) sur notre site.
Informations que nous sommes susceptibles de placer directement sur votre disque dur :
Pour pouvoir suivre les formations dispensées par l'Institut de Coaching Européen, il est nécessaire de s’identifier grâce aux identifiants de connexions qui vous ont été fournis lors de votre inscription. Afin que de ne pas avoir pas à vous identifier à chaque page visitée, il est fait usage d’un « cookie », fichier enregistré sur votre machine le temps de votre visite sur le site. Ce fichier ne contient pas d’information nominative (seulement un identifiant de session) et est détruit dès la fermeture du navigateur. Aucun autre "cookie" n’est employé par l'Institut de Coaching Européen.
3. Décharge de responsabilité
L'Institut de Coaching Européen s’engage à rendre le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf en cas de force majeure, de perturbations ou saturations des réseaux ou d’anomalies de fonctionnement ou de maintenance des systèmes informatiques en place.
Etant donnés les contraintes et la complexité des réseaux mondiaux, et l’afflux des utilisateurs d’Internet, à certaines heures, l'Institut de Coaching Européen ne saurait être tenue responsable des difficultés d’accès ou impossibilité momentanée d’accès dus aux perturbations du réseau de télécommunication.
L'Institut de Coaching Européen, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site référencé par l'Institut de Coaching Européen.
Certaines informations et données disponibles sur le site de l'Institut de Coaching Européen sont produites par des tiers : L'Institut de Coaching Européen s'engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
La teneur de tout retour d'information vers l'Institut de Coaching Européen sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, l'Institut de Coaching Européen pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.
Maintenant que vous avez pris connaissance de l'ensemble de ces informations légales, l'Institut de Coaching Européen vous remercie de votre visite et vous souhaite une agréable utilisation de ses services.